P.R.E.A.C – Archéologie

Mentions légales

Présentation générale

Dénomination de l’hébergeur : Réseau Canopé

Siège social :

Téléport 1 @4, 1 avenue du Futuroscope, CS 80158, 86961 Futuroscope CEDEX

Tél. (standard) : 05 49 49 78 00

Télécopie : 05 49 49 78 06

Statut juridique :

Établissement public à caractère administratif sous tutelle du ministère de l’Éducation nationale

Directeur de la publication :

Jean-Marie PANAZOL, Directeur général

Conception fonctionnelle et intégration HTML : Business Lab

Réalisation et développement : Réseau Canopé

Hébergement : Réseau Canopé

Crédits photo : Grotte Lascaux (Dordogne, France) – Panneau de la vache tombante – Cliché N. Aujoulat – Centre National de Préhistoire – MCC

N° SIRET : 180 043 010 014 85

Droit de propriété intellectuelle

La présentation et le contenu du site http://eac.crdp-limousin.fr/archeologie constituent des œuvres protégées par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle. Les éléments de fond protégeables tels que les textes, les photographies, les données, les graphiques, les vidéos, les images…, ainsi que les éléments de forme (choix, plan, disposition des matières, organisation des données…) sont la propriété des structures partenaires du Pôle de Ressource pour l’Éducation Artistique et Culturelle (PREAC) au titre du droit d’auteur et au titre du droit du producteur de la base de données.

En vertu de cette propriété, le PREAC peut exploiter ces différents éléments seul ou grâce à l’accord obtenu des détenteurs de droits et ce, pour le monde entier.

Dès lors, toute reproduction ou représentation, partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, ne peut être faite sans le consentement préalable du comité de pilotage du PREAC en application des articles L.122-4 et L.342-1 du code de la propriété intellectuelle.

Les exceptions pour usage privé

Conformément à l’article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle, les œuvres présentes sur ce site ne peuvent être utilisées que dans un cadre privé et non exclusif par tout utilisateur du site. Ceci signifie que tout utilisateur a le droit de reproduire pour stockage sur un ordinateur monoposte aux fins de représentation sur un écran unique et de reproduction, en un exemplaire unique pour copie de sauvegarde ou impression papier.

Chaque utilisateur peut effectuer des reproductions sur papier dans la mesure où celles-ci ressortent du domaine de la copie privée à usage non collectif.

Liens hypertextes et utilisation des documents mis en ligne

Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées sur http://eac.crdp-limousin.fr/archeologie. En revanche, les pages de http://eac.crdp-limousin.fr/archeologie ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.

En dehors des documents explicitement destinés à être dupliqués pour un usage pédagogique, la reproduction du site ou d’éléments du site Internet du CRDP du Limousin est interdite sauf accord préalable.

Cookies

Lors de la consultation du site http://eac.crdp-limousin.fr/archeologie des cookies sont susceptibles d’être déposées sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette.

Un cookie est un petit fichier texte stocké dans le navigateur de votre terminal (ordinateur, mobile, tablette) lors de la visite d’un site ou de la consultation d’une publicité. Il est destiné à collecter des informations relatives à votre navigation ou à vous adresser des services adaptés à votre terminal. Les cookies sont gérés par votre navigateur Internet.